CONFIDENTIALITÉ ET MODALITÉ D'UTILISATION

Condition d'utilisation du site du Centre Dentaire LeBlanc & Koran
En accédant au présent site ou en téléchargeant tout élément du contenu, vous reconnaissez être lié(e) par les conditions du présent texte. L'ensemble des présentes clauses définit les conditions de l'accord entre vous ou votre société, et le Centre Dentaire LeBlanc & Koran.

Vie privée et information confidentielle
Le Centre Dentaire LeBlanc & Koran respecte la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé en place dans la province de Québec. Les renseignements confidentiels fournis par les utilisateurs de ce site ne sont nullement transmis à des tiers. Aucune autre entreprise, collaborateur ou fournisseur de service n'a accès aux renseignements confidentiels qui vous concernent.

Sécurité
Le Centre Dentaire LeBlanc & Koran a instauré des mesures de sécurité afin de vous protéger contre la perte, l'utilisation non autorisée des informations vous concernant ou concernant vos clients, ou l'utilisation frauduleuse de votre compte. Le serveur choisis par le Centre Dentaire LeBlanc & Koran est protégé par une technologie de type coupe-feu. Toutefois, aucun mécanisme de sécurité n'est parfait et vous devez être avisé qu'il existe toujours un certain niveau de risques que les informations personnelles que vous transmettez sur ce site soient divulguées sans faute de la part du Centre Dentaire LeBlanc & Koran et sans votre consentement. Le Centre Dentaire LeBlanc & Koran décline toute responsabilité due au fait que de telles informations confidentielles pourraient être divulguées.

Panne
Le Centre Dentaire LeBlanc & Koran prend des mesures raisonnables pour éviter qu'une panne ou un bris de système interrompe l'accès à son site. Les serveurs que nous utilisons nous offrent une garantie d'efficacité de plus de 99,5% (excluant les périodes d'entretien). Toutefois, même avec ce haut niveau d'efficacité, une interruption du service peut survenir en moyenne 3 heures par mois.

Non garantie sur le contenu
Le Centre Dentaire LeBlanc & Koran s'emploie dans la mesure de ses moyens à assurer l'exactitude et la fiabilité du contenu du présent site et s'engage à y consacrer toute l'attention nécessaire. Par contre, le Centre Dentaire LeBlanc & Koran ne peut être tenu responsable envers vous ou envers un tiers, d'erreurs ou d'omissions de toute nature. Le Centre Dentaire LeBlanc & Koran n'accorde, ni à vous ni à toute autre personne, aucune garantie expresse ou implicite sur le contenu du site, les procédés employés, ou les services fournis. Également, aucune garantie de non contrefaçon, de qualité marchande ou d'adaptation à une fin particulière n'est fournie à qui que ce soit.

Liens vers d'autres sites
Le site du Centre Dentaire LeBlanc & Koran comporte des liens vers d'autres sites Internet exploités par d'autres entreprises. En cliquant sur ces liens, vous quittez l'environnement du Centre Dentaire LeBlanc & Koran et les règles qui y sont appliquées. Le Centre Dentaire LeBlanc & Koran n'exerce aucun contrôle sur l'exploitation de ces autres sites Internet et le fait qu'ils soient répertoriés sur notre site n'engage d'aucune façon la responsabilité du Centre Dentaire LeBlanc & Koran. Toutes informations personnelles que vous transmettez par le biais de ces sites seront sujettes à la politique de protection des informations personnelles de ces sites et nous vous recommandons d'y porter une attention particulière avant de les utiliser. Également, il est de votre ressort de vous assurer que les sites Internet auxquels vous choisissez d'accéder soient exempts de tout élément destructeur, virus compris.

Droits d'auteur
Tout le contenu publié sur le présent site ou autrement accessible par l'intermédiaire de celui-ci est protégé par les droits d'auteur et par les droits moraux conformément aux lois du Canada sur les droits d'auteur. Toute utilisation, reproduction, diffusion, publication ou retransmission du contenu est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable du Centre Dentaire LeBlanc & Koran.

Marques de commerce
Le nom ou le logo qui se retrouvent sur le site du Centre Dentaire LeBlanc & Koran sont des marques de commerce, déposées ou non, du Centre Dentaire LeBlanc & Koran. Aucune reproduction, en totalité ou en partie de l'une ou de l'autre des composantes de ce site, du nom de l'entreprise, de son logo, des procédés, des textes ou toute autre partie que ce soit, sans l'approbation écrite du Centre Dentaire LeBlanc & Koran est strictement interdite.

Limitation de responsabilité
Le Centre Dentaire LeBlanc & Koran, ni aucun de ses collaborateurs, employés, fournisseurs ou sous-traitants, ne peut en aucun cas être tenu responsable de quelque désagrément, dommage ou préjudice, direct ou indirect, susceptible d'être consécutif à l'utilisation de ce site. De plus, le Centre Dentaire LeBlanc & Koran, ni ses employés ou représentants, ne pourront être tenus responsables si un utilisateur se voit dans l'impossibilité de naviguer sur le présent site et ce, quelle que soit la raison qui l'en empêche (ligne téléphonique défectueuse, modem incompatible, câble brisé, mauvaise configuration, mauvais navigateur, etc.).

Indemnisation
Vous vous engagez à tenir le Centre Dentaire LeBlanc & Koran et ses sociétés affiliées indemnes et à couvert de la totalité des dommages, des frais et des dépenses, honoraires d'avocat compris, liés à toute violation des présentes conditions soit par vous ou par les utilisateurs de votre compte, soit en relation avec l'utilisation du présent site ou à la diffusion ou la transmission de toute information ou d'autres éléments sur le présent site par vous ou par les utilisateurs de votre compte.

Utilisation des services de communication en ligne
Le contenu des messages que vous diffusez à l'aide de ce site est entièrement sous votre responsabilité. Vous ne devez pas utiliser ce service pour promouvoir ou offrir à la vente tout bien ou service dans un but commercial, mener ou envoyer toute étude, concours, système pyramidal ou chaîne de lettres, pourriel ("spamming"), effectuer du piratage ("hacking"), de la sollicitation ou effectuer tout autre acte à des fins illégales. Il vous est également interdit d'effectuer des actes qui pourraient porter atteinte aux droits d'autrui ainsi qu'à sa jouissance du service. Le Centre Dentaire LeBlanc & Koran se réserve le droit unilatéral de supprimer certaines données qui seraient en contradiction avec les présentes clauses. Ce droit ne signifie pas que le Centre Dentaire LeBlanc & Koran a l'obligation de le faire, cela demeure une possibilité de sa part.

Modifications
Le Centre Dentaire LeBlanc & Koran se réserve le droit de modifier ou de supprimer, en tout ou en partie, tout élément du contenu du présent site avec un délai raisonnable.

Confusion
L'utilisateur du présent site renonce à évoquer la confusion pour se dérober en tout ou en partie des règles et conditions décrites dans les textes qui forment l'entente. L'utilisation de ce site stipule d'une façon inconditionnelle votre acceptation à cette entente en la reconnaissant raisonnable et juste. Si un des éléments de l'entente est susceptible de porter à confusion, l'utilisateur, ou futur utilisateur, a pour obligation d'en aviser par écrit le Centre Dentaire LeBlanc & Koran avant de commencer à se servir du présent site. Dans cette communication, l'utilisateur (ou futur utilisateur) décrira ce qui, selon lui, porte à confusion et le Centre Dentaire LeBlanc & Koran y répondra dans un délai raisonnable en précisant le sens de cet élément. Si cette explication est suffisante et que les doutes sont dissipés, l'utilisateur ou futur utilisateur pourra commencer l'utilisation du site.

Dispositions diverses
Le fait que l'une des présentes conditions soit déclarée nulle, invalide ou autrement inexécutoire par un tribunal compétent n'influe en rien sur les autres conditions. La présente entente est régie par les lois applicables dans la province de Québec, Canada. Vous reconnaissez par les présentes que dans le cas d'un litige quelconque, les lois de la province de Québec (Canada), district de Montréal seront applicables.

Territoire
Le site du Centre Dentaire LeBlanc & Koran est géré à partir de Montréal, province de Québec, Canada.

 

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